En mai 1954, par sa décision historique dans l'affaire Brown contre la Commission scolaire de Topeka, petite ville du Kansas, la Cour suprême des États-Unis a décrété que la ségrégation dans les établissements d'enseignement public était anticonstitutionnelle. L'affaire doit son nom à Oliver Brown, un Afro-Américain, qui s'est pourvu devant les tribunaux lorsque sa fille Linda, âgée de sept ans, s'est vu refuser l'admission dans une école élémentaire fréquentée exclusivement par des Blancs. Le journaliste David Pitts reprend les étapes de l'évolution de l'une des décisions juridiques les plus importantes de l'histoire du droit constitutionnel des États-Unis, qui a transformé non seulement Topeka, mais la nation tout entière.

Au printemps de 1954, Oliver Brown était devenu le père de famille le plus célèbre des États-Unis. Mais il n'était pas le seul plaignant dans l'affaire Brown contre la Commission scolaire, intentée en 1951. Douze autres demandeurs de Topeka se sont joints à lui pour représenter leurs enfants, 20 en tout, que la loi obligeait à fréquenter des écoles élémentaires ségréguées. Le pourvoi initial a été appuyé par la section locale de Topeka de l'Association nationale pour l'avancement des personnes de couleur (NAACP), la plus ancienne association de défense des droits civiques du pays.

L'affaire Brown n'était toutefois pas la première contestation des lois instaurant la ségrégation scolaire aux États-Unis. Dès 1849, un procès avait été intenté à Boston. Rien qu'au Kansas, de 1881 à 1949, il y avait eu 11 recours en justice attaquant le système. À l'époque où la Cour suprême a statué sur l'affaire Brown, la ségrégation raciale dans les écoles publiques était la norme dans la majorité du pays ; elle était autorisée ou exigée par la loi dans 24 États. L'affaire Brown fait date en ce qu'elle a été la première où le demandeur a eu gain de cause et en raison de la portée de l'arrêt de la Cour suprême et de son effet radical sur la société américaine du milieu du XXe siècle.

Un héros méconnu

Photo : Marita Davis. À gauche, Walter White, vice-président de la NAACP ; à droite, McKinley Burnett, président de la section de Topeka de la NAACP, au début des années 50.

« Le héros méconnu du procès de Topeka est McKinley Burnett », qui était à l'époque président de la section locale de la NAACP, dit Sonny Scroggins, chef du Comité du Kansas pour la commémoration de l'affaire Brown contre la Commission scolaire. « C'est Burnett qui a recruté Oliver Brown et les autres parents et qui a contesté la constitutionnalité de la législation avec l'aide des avocats locaux », ajoute-t-il. Cette opinion est confirmée par d'autres sources à Topeka. McKinley Burnett, avec l'aide de la secrétaire de la NAACP Lucinda Todd et des avocats Charles Scott, John Scott, Elisha Scott et Charles Bledsoe, a effectivement formulé la stratégie gagnante.

McKinley Burnett est décédé en 1970. Son fils Marcus, qui avait 13 ans au moment du procès initial et qui habite toujours Topeka, déclare : « La lutte contre la ségrégation a occupé toute la vie de mon père. C'était un citoyen ordinaire, un travailleur, qui pensait que l'abolition de la ségrégation pourrait s'obtenir avec l'aide des tribunaux. Il a toujours été convaincu que nous gagnerions. » La sœur de Marcus Burnett, Marita Davis, qui vit aujourd'hui à Kansas City (Kansas), ajoute. « Mon père s'est constamment battu pour faire valoir ses droits, dit-elle. Je m'en souviens, depuis mon plus jeune âge. Il était toujours en train d'écrire des lettres et d'organiser des réunions. La lutte contre la ségrégation dans l'enseignement était devenue très importante à ses yeux. »

Les plaignants

D'après certaines sources à Topeka, Oliver Brown était le principal demandeur dans l'affaire, essentiellement parce qu'il était le seul homme du groupe. Mais Charles Scott, fils de l'avocat principal, dit qu'Oliver Brown « a été choisi comme principal demandeur parce que son nom venait le premier par ordre alphabétique. L'affaire a été menée par mon père et les autres avocats locaux, en coopération avec M. Burnett et la NAACP. »

Linda Brown Thompson, qui est maintenant âgée de 55 ans et vit toujours à Topeka, hésite à parler de son expérience et du rôle de son père dans la contestation du système, en partie parce qu'elle estime que les médias ont accordé une importance excessive à la petite écolière qu'elle était, en laissant dans l'ombre les 12 autres demandeurs de Topeka. Sa sœur, Cheryl Brown Henderson, directrice exécutive de la Fondation Brown pour l'équité, l'excellence et la recherche en éducation, fait écho à l'appréciation de Charles Scott. « Nous sommes très fiers de ce que notre père a fait, dit-elle. Mais il faut se garder de simplifier exagérément l'affaire : il ne faut pas oublier les avocats et les autres plaignants de Topeka et ceux des autres États dont la cause a été incluse dans l'affaire Brown. »

Zelma Henderson et Vivian Scales, deux des plaignantes de Topeka qui, elles aussi, y vivent toujours, étaient de jeunes mères de famille dans les années 1950. Elles étaient particulièrement désireuses de s'associer à l'action en justice. Elles rendent hommage l'une et l'autre à McKinley Burnett et aux autres avocats locaux, dont elles disent que c'est leur force de caractère qui a rendu possible la lutte pour l'intégration.

« Je devais amener mes deux enfants en voiture à l'autre bout de la ville, en passant devant deux écoles blanches, jusqu'à une école exclusivement noire », dit Mme Henderson. « Mes enfants ont toujours été fiers du rôle historique que nous avons joué, ajoute-t-elle. Donald Andrew vit encore à Topeka. Il a 55 ans maintenant. Mais j'ai perdu ma fille, Vicki Ann, morte d'un cancer en 1984. »

Vivian Scales évoque une scène similaire : elle devait emmener sa fille Ruth Ann, « au-delà d'une école exclusivement blanche qui était juste en face de chez nous. Ma fille, qui vit toujours ici et qui a maintenant 57 ans, est très contente de ce qui s'est passé. Nous avons le sentiment d'avoir accompli quelque chose de très important. »

La première décision

McKinley Burnett et les demandeurs ont comparu à Topeka, le 28 février 1951, devant le Tribunal de district des États-Unis pour le Kansas. Raymond Carter, aujourd'hui juge fédéral à New York, était à l'époque avocat auprès du Fonds de défense juridique de la NAACP. Avec l'assistance des avocats locaux, il a présenté la cause et réclamé une ordonnance du tribunal interdisant la ségrégation dans les écoles publiques élémentaires de Topeka.

Les juges ont été sensibles à la situation des demandeurs, notant dans leur décision que « la ségrégation des enfants blancs et de couleur dans les écoles publiques a un effet négatif sur les enfants de couleur ». Mais ils se sont prononcés contre les plaignants, car la Cour suprême avait décrété, par une décision de 1896 dans l'affaire Plessy contre Ferguson, que les systèmes scolaires « séparés mais égaux » pour les Noirs et les Blancs, étaient bien constitutionnels, décision qui n'avait jamais été infirmée. Au vu de ce précédent, le Tribunal du Kansas s'est donc vu obligé de statuer en faveur de la Commission scolaire de Topeka et contre les plaignants.

« Dans un sens, mon père, les autres avocats locaux et M. Burnett n'ont pas été déçus, dit Charles Scott. Ils savaient que la seule façon d'obtenir l'interdiction de la ségrégation dans tout le pays, et pas uniquement à Topeka, serait, une fois leur demande rejetée, d'interjeter appel devant la Cour suprême. »

L'arrêt de la Cour suprême

Le 1er octobre 1951, en vue de sa présentation devant la plus haute cour de la nation, l'affaire Brown a été regroupée avec d'autres actions contestant la constitutionnalité de la ségrégation dans les écoles de Caroline du Sud, de Virginie, du Delaware et du District de Columbia, et a été officiellement dénommée Oliver Brown et al. contre la Commission scolaire de Topeka et al. C'est Thurgood Marshall, qui est devenu par la suite le premier Afro-Américain à siéger à la Cour suprême et qui était à l'époque avocat-conseil de la section nationale de la NAACP, qui a plaidé la cause des demandeurs.

La décision unanime déclarant la ségrégation scolaire anticonstitutionnelle a été lue le 17 mai 1954 par le président de la Cour suprême, le juge Earl Warren : « Nous concluons, a-t-il dit, que la doctrine de « l'égalité dans la séparation » n'a pas sa place dans le domaine de l'éducation publique. Des locaux d'enseignement distincts constituent une inégalité inhérente. En conséquence, nous considérons que les demandeurs et les autres personnes placées dans la même situation au nom desquelles la présente action a été intentée sont, du fait de la ségrégation dont ils se plaignent, privés de la protection égale des lois qui est garantie par le Quatorzième Amendement. »

Une grande victoire juridique

L'arrêt Brown contre la Commission scolaire a été accueilli comme une grande victoire juridique, décision historique prouvant qu'en Amérique, les tribunaux n'existaient pas uniquement pour poursuivre les crimes mais également pour affirmer les droits. « Cet arrêt figure parmi les grandes décisions de la Cour suprême, » dit Robert Barker, professeur de droit et expert en droit constitutionnel à la faculté de droit de l'université Duquesne à Pittsburgh (Pennsylvanie). Il est important, ajoute-t-il, que la Cour se soit fondée dans sa décision sur la clause de la protection égale de la loi contenue dans le Quatorzième Amendement de la Constitution américaine. « Elle a, à bon escient, appliqué la clause de la protection égale de la loi au but visé par cette clause, à savoir la protection des Afro- américains. » Pourtant, note M. Barker, l'arrêt de la Cour suprême a une portée plus vaste encore. « La décision de 1954 a ouvert la porte à un grand nombre d'autres recours dans lesquels la clause de la protection égale de la loi a été invoquée, au bénéfice des groupements féminins et d'autres qui estimaient que l'égalité de droit leur avait été refusée. »

À la question de savoir comment la Cour suprême pouvait décider dans un sens, pour la ségrégation dans le cas de Plessy contre Ferguson, et dans le sens inverse dans l'affaire Brown, M. Barker répond que la Cour « avait eu plus de 50 ans de preuves que la ségrégation raciale telle qu'elle se pratiquait était en fait une méthode d'oppression d'un groupe racial, et non pas une application de la doctrine de l'égalité dans la séparation.

Mark Tushnet appuie l'affirmation de M. Barker dans son ouvrage définitif intitulé Brown v. Board of Education : the Battle for Integration (Brown contre la Commission scolaire : la bataille de l'intégration). « Même aujourd'hui, écrit-il, l'arrêt Brown représente l'une des plus profondes affirmations de la Cour sur un point crucial de l'histoire des États-Unis : comment les Américains de toute race doivent se comporter les uns envers les autres. Dans ce sens, c'est un triomphe du droit constitutionnel américain. »

M. Paul Wilson, substitut du procureur général de l'État du Kansas, qui a défendu devant le tribunal la cause de la ségrégation, partage cet avis. L'arrêt de la Cour suprême, dit-il, « étend la définition de la justice fondamentale dans les relations intercommunautaires. » M. Wilson, qui relate en détail l'histoire du procès dans A Time To Lose : Representing Kansas in Brown v. Board of Education (Une occasion de perdre : la défense du Kansas dans Brown contre la Commission scolaire), écrit que la décision a également « conféré une nouvelle dimension à la notion constitutionnelle de la protection égale de la loi et de l'application régulière de la loi. »

Les suites de la décision

La Commission scolaire de Topeka n'avait pas attendu la décision de la Cour suprême pour opérer une fusion de ses écoles élémentaires noires et blanches. Avant l'affaire Brown, la loi du Kansas prévoyait la ségrégation des écoles élémentaires dans les communautés de plus de 15.000 habitants. Ses établissements d'enseignement secondaires, du premier et du deuxième cycles, n'ont jamais été ségrégués.

Mais dans la majorité du pays, la tâche s'est révélée plus difficile. C'est l'une des raisons pour lesquelles la Cour suprême, dans une décision de suivi moins célèbre de 1955, a émis une ordonnance d'exécution exigeant « la prompte instauration de mesures raisonnables visant au plein respect de la loi » et l'intégration des écoles « avec toute la célérité voulue ».

Ce nonobstant, la résistance a été très répandue et il a fallu dans certaines régions que les représentants du pouvoir exécutif recourent à la force pour appliquer la décision de la Cour suprême. Le cas le plus célèbre est celui de Little Rock (Arkansas) où le président Dwight Eisenhower a envoyé des troupes fédérales en 1957, après le refus du gouverneur de l'État, Orville Faubus, d'obéir à une ordonnance d'un tribunal fédéral exigeant l'intégration des écoles de la ville ; c'était la première fois que des troupes fédérales intervenaient dans le Sud pour protéger des Afro-Américains depuis les lendemains de la guerre de Sécession.

Ailleurs dans le Sud, la situation était inégale. Dans la plupart des cas, la déségrégation scolaire s'est opérée sans heurts, sinon rapidement. À la rentrée de l'année scolaire 1956- 1957, « la déségrégation touchant 300.000 enfants noirs était en cours dans 723 districts scolaires », note David Goldfield, qui expose en détail le déroulement des événements dans son ouvrage Black, White and Southern (Noirs, Blancs et gens du Sud).

Par ailleurs, dit M. Goldfield, les législateurs du Sud ont adopté 450 lois « conçues pour contourner la décision de la Cour suprême » et, jusque dans les années 1960, « dans le Sud, moins de 1 % des enfants d'âge scolaire fréquentaient des écoles intégrées ». Les progrès ont été beaucoup plus rapides à Topeka, et dans le centre du pays en général, le Sud rattrapant finalement son retard à la fin des années 1960 et au début des années 1970. Si la bataille contre les lois ségrégationnistes a été gagnée il y a longtemps, les tribunaux fédéraux traitent encore aujourd'hui de questions de ségrégation des districts scolaires résultant de la répartition volontaire des communautés résidentielles.

Les tribunaux et l'évolution de la société

La lutte contre la ségrégation démontre à quel point il est difficile de modifier les opinions et les coutumes établies dans toute société, en particulier les idées profondément ancrées dans les traditions et l'histoire, dit John Paul Jones, professeur de droit spécialisé dans le droit constitutionnel à l'université de Richmond en Virginie. « Il est significatif que ce changement, lorsqu'il est survenu, ait été en majorité le résultat d'une action en justice intentée pour faire respecter les droits inaliénables reconnus par la Constitution des États- Unis, plutôt que de mesures prises par des organes législatifs et exécutifs élus par le peuple. » Sans système judiciaire indépendant et sans les garanties constitutionnelles des droits des minorités, ajoute-t-il, la lutte pour la déségrégation aurait été bien plus rude.

Gary Orfield et Susan Eaton sont du même avis. Les tribunaux, et notamment la Cour suprême, ont joué un rôle essentiel par comparaison aux autres pouvoirs, écrivent-ils dans Dismantling Segregation (Le démantèlement de la ségrégation). Ils ajoutent : « Sauf pendant la période 1964-1968, ce sont les tribunaux, et non pas le pouvoir législatif ou le pouvoir exécutif, qui ont présidé à l'élaboration des mesures de déségrégation. »

Bien que la Cour suprême n'ait aboli la ségrégation que dans les écoles publiques, son arrêt a eu de vastes répercussions. Il a contribué à déclencher une offensive générale contre la ségrégation dans tous les domaines de la société américaine, notamment les services publics et l'emploi. Un an et demi seulement après cette décision, en décembre 1955, le pasteur Martin Luther King a mené avec succès un boycottage des services d'autobus à Montgomery (Alabama), pour protester contre la ségrégation dans les transports publics de la ville.

Au cours des années qui ont suivi, les ordonnances des tribunaux contre la ségrégation ont été émises sur fond d'actions de masse entreprises par une multitude d'organisations non gouvernementales qui, toutes ensemble, ont formé le mouvement des droits civiques. L'adoption de la Loi sur les droits civiques en 1964 et de la Loi sur le droit de vote en 1965 ont marqué la défaite quasi totale de la ségrégation.

« Nous avons agi selon la justice »

Les historiens des droits civiques, en particulier, soulignent l'importance de la décision de la Cour suprême pour le progrès des relations entre les races en général. « Cette décision a établi une norme d'impartialité en matière de race, à l'aune de laquelle les Américains peuvent mesurer leurs progrès vers la réalisation de l'idéal de l'égalité des chances », écrit Robert Wiesbrot dans Freedom Bound : A History of America's Civil Rights Movement (Vers la liberté : Histoire américaine des droits civiques).

Les plaignants qui sont encore en vie près d'un demi-siècle plus tard en conçoivent toujours une immense fierté. « Je m'en souviens comme si c'était hier, dit Zelma Henderson. J'ai d'abord appris la nouvelle par le journal, le Topeka State Journal. Je vois encore les énormes manchettes : « Interdiction de la ségrégation dans les écoles ». J'étais en extase. J'estimais à l'époque, et je le pense aujourd'hui, que nous avons agi en toute justice. » Vivian Scales ajoute : « Cela s'est passé il y a bien longtemps, mais ce sont des événements qu'on n'oublie pas. »

Marcus Burnett (à gauche) fils du directeur de la section de Topeka de la NAACP McKinley Burnett, et le militant politique Sonny Scroggins, à l'entrée de l'école élémentaire Monroe.

Marcus Burnett ne se rappelle pas la réaction précise de son père le jour de l'arrêt de la Cour suprême interdisant la ségrégation. « Mais il a toujours cru que justice serait faite et donc je crois qu'il a été très heureux, dit-il. Mon père considérait que le recours en justice était la voie à suivre pour attaquer la ségrégation. Il n'a jamais perdu l'espoir que les tribunaux finiraient par appliquer la Constitution et la Déclaration des droits pour mettre fin à la ségrégation. » Le 26 octobre 1992, le président George Bush a signé la Loi publique 12-525 établissant un site historique pour commémorer la décision de la Cour suprême de 1954. Il s'agit de l'école élémentaire Monroe de Topeka, celle qu'a fréquentée Linda Brown il y a près d'un demi- siècle avant qu'elle soit déségréguée.

Ce site commémoratif, œuvre notamment de la Fondation Brown et du Comité du Kansas pour commémorer l'affaire Brown contre la Commission scolaire, abritera des matériels audiovisuels et une bibliothèque de recherche. Il doit ouvrir ses portes au public en 2002. « Nous espérons que les gens viendront y chercher une meilleure compréhension de la portée et de la complexité de la décision Brown, » dit Qefiri Colbert, porte-parole du Service des parcs nationaux qui entretiendra le site historique.

Oliver Brown, Zelma Henderson, Vivian Scales et les autres parents d'élèves auraient pu facilement se résigner, accepter leur déception, mais ils ont transformé leur colère en action, dit Sonny Scroggins du Comité du Kansas pour commémorer l'affaire Brown. « Les parents ont fait preuve d'un immense courage, à leur époque », ajoute-t-il. L'aboutissement de leurs actions a été non seulement la fin de la ségrégation, mais une évolution fondamentale de la manière dont les Américains perçoivent la notion d'égalité des races devant la loi.

« Je suis une très vieille femme aujourd'hui, mais si c'était à refaire, je recommencerais », dit Vivian Scales. « Somme toute, le message de la décision Brown et du site commémoratif, c'est que tous les êtres humains de toutes les races naissent égaux, » ajoute Zelma Henderson. Nous sommes allés jusqu'à la Cour suprême des États-Unis pour affirmer ce fait, et nous avons gagné. »