Il faut relancer la campagne contre le blanchiment d'argent

Les gouvernements doivent vigoureusement faire respecter les lois en vigueur.

Washington - Les gouvernements qui participent à la campagne contre le blanchiment de l'argent devraient intensifier leur coopération lorsqu'il s'agit de poursuivre ceux qui en sont coupables, de lutter contre la fraude fiscale, de recueillir des informations et d'apporter une assistance technique et financière aux pays pauvres qui n'ont pas les outils pour lutter contre le crime financier, ont fait valoir deux éminents économistes et auteurs américains, MM. Peter Reuter et Edwin Truman.

Lors de propos tenus le 14 décembre à l'Institut d'économie internationale (Institute for International Economics, IIE), à Washington, les auteurs ont fait le point des conclusions auxquelles ils sont parvenus après trois années de recherches en vue de la rédaction de leur nouveau livre intitulé « Chasing Dirty Money : The Fight Against Money Laundering » (A la poursuite de l'argent sale : la lutte contre le blanchiment de l'argent).

Selon eux, les mesures mises en place à l'échelle internationale pour lutter contre le blanchiment de l'argent semblent avoir protégé l'intégrité du système financier des États-Unis ainsi que les autres systèmes essentiels, mais elles n'ont eu que peu d'impact sur le blanchiment de l'argent et sur les délits qui y sont liés, tels que le trafic de stupéfiants, le financement du terrorisme et le détournement de fonds.

M. Truman, ancien haut responsable du ministère américain des finances aujourd'hui chargé de recherche à l'IIE, a indiqué que l'efficacité de la campagne mondiale contre le blanchiment d'argent n'a pas été mise en évidence malgré la multiplication, à travers le monde, de règles strictes visant à juguler le problème.

Le manque de données en ce qui concerne les transactions financières impliquant le recyclage de l'argent « sale », qui sont, de par leur nature, secrètes, est problématique, ont fait remarquer les spécialistes, et les données indirectes, telles que le nombre d'arrestations et de poursuites judiciaires pour des délits liés au blanchiment d'argent, semblent indiquer que la plupart de ces délits restent impunis.

M. Reuter, professeur à l'université du Maryland, a fait remarquer que les États-Unis montrent la voie pour ce qui est des poursuites judiciaires engagées contre les coupables mais que celles-ci ne se chiffrent qu'à 2.000 par an et conduisent à moins de 1.500 inculpations. Étant donné que la plupart des spécialistes s'accordent à penser que des centaines de milliards de dollars sont blanchis chaque année, MM. Reuter et Truman en ont conclu que le risque d'inculpation pour le délit de blanchiment d'argent se chiffre à moins de 5 %.

Afin d'améliorer les mécanismes mondiaux visant la lutte contre le blanchiment de fonds, les auteurs recommandent l'élaboration d'un ordre du jour en matière de recherche sur le sujet qui viserait notamment la création d'une banque de données internationales sur les délits dans ce domaine. Ils prônent également une analyse systématique des rapports provenant d'institutions financières faisant état d'activités suspectes.

Ils suggèrent par ailleurs que les États-Unis, étant donné le rôle qu'ils jouent dans la finance internationale, demandent à la Banque mondiale et au Fonds monétaire international d'évaluer comment ils se plient aux normes internationales en matière de lutte contre le blanchiment de l'argent et le financement du terrorisme.

Il serait aussi judicieux, à leur avis, que les gouvernements œuvrent de concert afin de garantir que les délits de blanchiment de fonds liés à d'importants crimes pourront être poursuivis en justice dans toutes les juridictions et qu'ils promulguent des lois faisant de la fraude fiscale sur leur territoire un délit qui pourra être poursuivi aux États-Unis ainsi que dans d'autres pays.

« C'est un problème international et une solution ne peut être trouvée que si tous les pays participent à sa recherche », a souligné M. Reuter.